ARTICLE 1 : OBJET ET CHAMP D'APPLICATION DU PRÉSENT REGLEMENT
Le présent règlement s'applique à toutes les personnes participant à une action de formation organisée par l'institut de formation ZEN ET BELLE
Un exemplaire est porté à la connaissance de chaque participant avant son inscription définitive.

Le règlement définit les règles d'hygiène et de sécurité, les règles générales et permanentes relatives à la discipline, ainsi que la nature et l'échelle des sanctions pouvant être prises vis-à-vis des participants qui y contreviennent et les garanties procédurales applicables lorsqu'une sanction est envisagée.

Toute personne doit respecter les termes du présent règlement durant toute la durée de l'action de formation. (art. R. 6352-1 du code du travail).

SECTION I : RÈGLES D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ

ARTICLE 2 : PRINCIPES GÉNÉRAUX
La prévention des risques d'accident et de maladie est impérative et exige de chacun le respect :
- des prescriptions applicables en matière d'hygiène et de sécurité sur les lieux de formation ;
- de toute consigne imposée s'agissant notamment de l'usage des matériels mis à disposition.

Chaque participant doit ainsi veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant, en fonction de sa formation, les consignes générales et particulières en matière d'hygiène et de sécurité.
S'il constate un dysfonctionnement du système de sécurité, il en avertit immédiatement l'institut de formation ZEN ET BELLE. Le non-respect des consignes expose la personne à des sanctions disciplinaires conformément à la section III.

ARTICLE 3 : CONSIGNES D'INCENDIE
Les consignes d'incendie et notamment un plan de localisation des extincteurs et des issues de secours sont affichés dans les locaux. Le participant doit en prendre connaissance. En cas d'alerte, le participant doit cesser toute activité de formation et suivre dans le calme les instructions du
représentant habilité de l'organisme de formation ou des services de secours.

Tout participant témoin d'un début d'incendie doit immédiatement appeler les secours en composant le 18 à partir d'un téléphone fi5, ou le 112 à partir d'un téléphone portable, et alerter un représentant de l'institut de formation ZEN ET BELLE ELLE.

ARTICLE 4 : BOISSONS ALCOOLISÉES ET DROGUE
L'introduction ou la consommation de drogue ou de boissons alcoolisées dans les locaux est formellement interdite, Il est interdit aux participants de pénétrer ou de séjourner en état d'ivresse ou sous l'emprise de drogue dans l'organisme de formation.


ARTICLE 5 : INTERDICTION DE FUMER
Il est formellement interdit de fumer et de vapoter dans la salle de formation et dans tous les espaces intérieurs.

ARTICLE 6 : ACCIDENT
Le participant victime d'un accident  survenu pendant la formation ou le témoin de cet accident avertit immédiatement l'institut de formation ZEN ET BELLE.
La  responsable entreprendra les démarches appropriées en matière de soins et réalise la déclaration auprès de la caisse de sécurité sociale compétente.

SECTION II : DISCIPLINE GÉNÉRALE

ARTICLE 7 : ASSIDUITÉ DU PARTICIPANT À LA FORMATION

Article 7.1 – Horaires de formation
Les participants doivent se conformer aux horaires fixés et communiqués au préalable par l'institut de formation ZEN ET BELLE . Le non-respect de ces horaires peut entrainer des sanctions.
Sauf circonstances exceptionnelles, les participants ne peuvent s'absenter pendant les heures de formation.

Article 7.2 – Absences, retards ou départs anticipés
En cas d'absence, de retard ou de départ avant l'horaire prévu, les participants doivent avertir l'institut de formation ZEN ET BELLE et s'en justifier.
Tout événement non justifié par des circonstances particulières constitue une faute passive de sanctions disciplinaires.
L'institut de formation ZEN ET BELLE informe immédiatement, le cas échéant, le financeur éventuel (employeur, administration, Fongecif, région, Pôle emploi, …) de la participation à l’action de formation.

De plus, conformément à l'article R. 6341-45 du code du travail, le participant dont la rémunération est prise en charge par les pouvoirs publics, s'expose à une retenue sur sa rémunération de stage proportionnelle à la durée de l'absence.

Article 7.3 – Formalisme attaché au suivi de la formation
Le participant est tenu de renseigner la feuille d'émargement au fur et à mesure du déroulement de l'action de formation.
À l'issue de l'action de formation, il se voit remettre une attestation de fin de formation à transmettre, selon le cas, à son employeur ou à l’organisme qui finance l’action.
Le participant remet dans les meilleurs délais à l'institut de formation ZEN ET BELLE les documents qu'il doit renseigner.

ARTICLE 8 : ACCÈS AUX LOCAUX DE FORMATION
Sauf autorisation expresse de la direction de l'institut de formation ZEN ET BELLE, le participant ne peut :
- entrer ou demeurer dans les locaux de formation à d'autres fins que la formation ;
- y introduire, faire introduire ou faciliter l'introduction de personnes étrangères ;
- procéder, dans ces derniers, à la vente de biens ou de services.

ARTICLE 9 : TENUE
Le participant est invité à se présenter au lieu de formation en tenue vestimentaire correcte et respectueuse d'autrui.
Il prévoit une tenue confortable et adaptée à la pratique du massage pour sa formation. Les chaussures de ville sont interdites dans l'établissement.  Il conviendra de prévoir une paire de ballerines et/ou chaussettes.

ARTICLE 10 : COMPORTEMENT
Il est demandé à tout participant d'avoir un comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir vivre, de savoir être en collectivité et le bon déroulement des formations.


ARTICLE 11 : UTILISATION DU MATÉRIEL
Sauf autorisation particulière de la direction de l'institut de formation ZEN ET BELLE, l'usage du matériel de formation se fait sur les lieux de formation et est exclusivement réservé à l'activité de formation. L'utilisation du matériel à des fins personnelles est interdite.
Le participant est tenu de conserver en bon état le matériel qui lui est confié pour la formation. Il doit en faire un usage conforme à son objet et selon les règles délivrées par le formateur.
Le participant signale immédiatement au formateur toute anomalie du matériel.

SECTION III : MESURES DISCIPLINAIRES

ARTICLE 12 : SANCTIONS DISCIPLINAIRES
Tout manquement du participant à l'une des prescriptions du présent règlement intérieur pourra faire l'objet d’une sanction prononcée par la responsable de l'institut de formation ZEN ET BELLE ;

Tout agissement considéré comme fautif pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l'objet de l’une ou l’autre  des sanctions suivantes :

- rappel à l’ordre ;
- avertissement écrit par la responsable de l'institut de formation ZEN ET BELLE;
- blâme ;
- exclusion temporaire ou définitive des formations organisées par l'institut de formation ZEN ET BELLE.

La responsable de l'institut de formation ZEN ET BELLE informe de la sanction prise le financeur de la formation, le cas échéant.

ARTICLE 13 : GARANTIE DISCIPLINAIRE

Article 13.1 – Information du participant
Aucune sanction ne peut être infligée au participant sans que celui-ci n'ait été informé au préalable des griefs retenus contre lui.

Lorsqu'un agissement considéré comme fautif a rendu indispensable une mesure conservatoire d'exclusion temporaire à effet immédiat, aucune sanction définitive relative à cet agissement ne peut être prise sans que le participant n'ait été au préalable informé des griefs retenus contre lui et éventuellement sans que la procédure ci-après décrite ait été respectée.

Article 13.2 – Convocation pour un entretien
Lorsque la responsable de l'institut de formation ZEN ET BELLE envisage de prendre une sanction, il est procédé de lamanière suivante :

- Il convoque le participant, par lettre recommandée avec demande d'accusé de réception ou remise àl'intéressé contre décharge, en lui indiquant l'objet de la convocation.
- La convocation indique également la date, l'heure et le lieu de l'entretien ainsi que la possibilité de se faireassister par une personne de son choix.

Article 13.3 – Assistance possible pendant l’entretien

Au cours de l'entretien, le participant peut se faire assister par une personne de son choix.
La responsable de l'institut de formation ZEN ET BELLE indique le motif de la sanction envisagée et recueille les explications du participant.

Article 13.4 – Prononcé de la sanction 

La sanction ne peut intervenir moins d'un jour franc ni plus de quinze jours après l'entretien.
La sanction fait l'objet d'une notification écrite et motivée au participant sous forme d'une lettre recommandée ou remise contre décharge. 

Conditions générales de vente
 

1. OBJET ET CHAMP CONTRACTUEL

• 1.1. Les présentes conditions générales de vente (CGV ) ont pour objet de fixer les conditions dans lesquelles l'institut de formation ZEN ET BELLE  s’engage à vendre une prestation de formation dans le cadre de la formation professionnelle continue.

• 1.5. L’institut de formation peut modifier à tout moment les présentes CGV. Les CGV applicables sont celles qui ont été remises au client et acceptées par ce dernier.


2. DÉFINITIONS
• Formation inter-entreprises : formation dont le contenu est décrit dans le présent catalogue réalisée dans nos locaux ou ceux de nos partenaires ;
• Formations avec certificat : parcours de formation pouvant donner lieu a l'obtention dun certificat ;
• Formation intra-entreprise : formation réalisée sur mesure pour le compte d’un client sur le site du client ou dans d’autres locaux ;
• Client : personne morale ou physique qui achète la prestation ;
• Stagiaire : personne physique qui bénéficie de la formation.

3. PRISE EN COMPTE DES INSCRIPTIONS
• 3.1. Pour les clients personnes morales : l’inscription n’est validée qu’à réception, d’une part, de l’acompte, s’il y a lieu (montant indiqué sur la convention de formation) et, d’autre part, de la convention signée et revêtue du cachet de l’entreprise.

• 3.2. Pour les personnes physiques : l’inscription n’est validée qu’à réception, d’une part, du contrat de formation signé et, d’autre part, d’un acompte de 30% du prix de la formation.


4. RESPONSABILITÉ
 • 4.1. Toute inscription à une formation implique le respect par le stagiaire du règlement intérieur, porté à sa connaissance.

• 4.2. L'institut de formation ne peut être tenu responsable d’aucun dommage ou perte d’objets et effets personnels apportés par les stagiaires.

• 4.3. Il appartient au client/stagiaire de vérifier que son assurance personnelle et/ou professionnelle le couvre lors de sa formation.

5. Tarifs et conditions de règlement
5.1 Tarifs
• Les prix sont indiqués en euros net, L'institut de formation étant exempté de TVA.
Tout stage ou cycle commencé est dû dans sa totalité.

• 5.1.1 Formations inter
• Les prix des formations inter sont indiqués sur les supports de communication de l’institut de formation et sur les contrats et conventions de formation. Ils comprennent la prestation de formation, le support de cours sous format papier.
Ne sont pas inclus :
l’hébergement, le transport, le parking et la restauration.
• Les remises et offres commerciales proposées par l’institut de formation ne sont pas cumulables entre elles. Dans le cas de cycles ou parcours de formation, les prix incluent une remise non cumulable avec toute autre offre spéciale ou remise.

• 5.1.2 Formations intra
 • Les prix des formations intra sont indiqués sur le devis adressé au Client.
 Les frais liés aux outils, matériels pédagogiques (dont dossiers documentaires et supports numériques), locations de salle, frais de déplacement et d’hébergement des formateurs sont facturés en plus.
 

5.2 Conditions de règlement
 • 5.2.1 Pour les financeurs personnes morales, les factures sont payables à réception ou le cas échéant selon l’échéancier convenu, sans escompte, par chèque ou virement.
 • En cas de retard de paiement, des pénalités égales à trois fois le taux d'intérêt légal en vigueur seront exigibles de plein droit sans qu’un rappel soit nécessaire, ainsi qu’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant de 50 euros.
 • En cas d’absence ou de retard de règlement, l’institut de formation ZEN ET BELLE se réserve le droit de suspendre ou refuser toute nouvelle commande jusqu’à apurement du compte. L’institut de formation pourra refuser de délivrer la formation concernée sans que le client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit, ni bénéficier d’un quelconque avoir ou remboursement. Tout règlement ultérieur sera imputé par priorité à l’extinction de la dette la plus ancienne.
 • 5.2.2 Pour les financeurs personnes physiques, le paiement est dû au plus tard 15 jours avant d’entrer en formation.
• 5.2.3 En cas de prise en charge du paiement par un organisme collecteur, il appartient au client:
• De faire une demande de prise en charge le plus tôt possible avant le début de la formation et de s’assurer de la bonne fin de cette demande ;
• De l’indiquer explicitement sur son bulletin d'inscription ou sur sa commande en y indiquant le nom de l'organisme collecteur ;
• De transmettre l'accord de prise en charge avant la date de formation ;
• De s'assurer de la bonne fin du paiement par l'organisme qu'il aura désigné.
• Si l’institut de formation n'a pas reçu l’accord de prise en charge de l'organisme collecteur 15 jours avant la formation, le client sera facturé de l'intégralité du prix de la formation. Si l’institut de formation reçoit l’accord de prise en charge après le début de la formation, il remboursera le bénéficiaire de la formation dans un délai d’une semaine après la formation si celui-ci a bien assisté à laddite formation.
• Si l’organisme collecteur ne prend en charge que partiellement le prix de la formation, le reliquat sera facturé au client avant la formation.
• En cas de non-paiement par l’organisme collecteur des frais de formation, le client sera redevable de l'intégralité du prix de la Formation et sera facturé du montant correspondant éventuellement majoré de pénalités de retard.


6. CONVOCATION ET ATTESTATION DE PRÉSENCE
 • 6.1. Une convocation est adressée au client par mail, indiquant le lieu exact, les horaires de la formation et les affaires à apporter. L’Institut de formation ZEN ET BELLE ne peut être tenu responsable de la non réception de celle-ci par les destinataires, notamment en cas d’absence du stagiaire à la formation.
 • 6.2. Une attestation de présence, établie en conformité avec les feuilles d’émargement, est remise au client et/ou au stagiaire après chaque formation.
 

7. REFUS DE COMMANDE
 • Dans les cas suivants, l’institut de formation sera en droit de refuser une commande de formation sans que le client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit :
 1. si client n’a pas honoré le paiement des commandes précédentes,
 2. s’il a tenu des propos déplacés ou désobligeants à l’encontre de l’équipe administrative ou pédagogique,
 3. s’il n’accepte pas de respecter les prérequis demandés par l’institut de formation,
4. s’il fait lui-même de la formation en massages bien-être,
5. s’il s’est mal comporté pendant une formation précédente avec une personne de l’équipe administrative ou pédagogique ou un autre stagiaire.


8. ANNULATION – REPORT – CESSATION ANTICIPÉE – ABSENCES
 Toute annulation doit faire l’objet d’une demande écrite (e-mail, courrier) :

• 8.1. Par le client personne morale
 - Lorsque la demande d’annulation est reçue par l’Institut de formation entre 30 et 15 jours calendaires avant le début de la formation, l’institut de formation retient l’acompte (ou le facture s’il n’a pas été payé).
 - Si où la demande est reçue entre 15 et 1 jour calendaire avant le début de la formation, l’institut de formation retient 50 % du montant total de la formation à titre d’indemnisation, déduction faite le cas échéant des sommes déjà facturées et/ou payées.
 - Toute annulation à la date du début de la formation ou non présentation du stagiaire entraîne la facturation du prix total de la formation à titre d’indemnisation, déduction faite le cas échéant des sommes déjà facturées et/ou payées.
 - Une fois la formation commencée, toute annulation ou interruption entraîne la facturation du prix total de la formation, déduction faite le cas échéant des sommes déjà facturées et/ou payées.
 - Les sommes dues par le client à titre d’indemnisation sont mentionnées comme telles sur la facture. Elles ne peuvent en aucun cas être imputées sur le montant de la participation au développement de la formation professionnelle.

• 8.2. Par le client personne physique
- Lorsque la demande d’annulation est reçue par l’institut de formation après l’expiration du délai de rétractation et avant le début de la formation, l’institut de formation retient l’acompte (ou le montant de la facture s’il n’a pas été perçu), s’il y a lieu, sauf cas de force majeure.
- Une fois la formation commencée, lorsque, par suite de cas de force majeure dûment reconnu (événement imprévisible, insurmontable et étranger à la personne), le client personne physique est dans l'impossibilité de poursuivre la formation, le contrat est résilié de plein droit et les prestations de formation effectivement dispensées sont facturées au prorata temporis de leur valeur prévue au contrat, déduction faite le cas échéant des sommes déjà facturées et/ou payées. En l’absence de force majeure, une fois la formation commencée, toute annulation, abandon ou interruption entraîne la facturation du prix total de la formation, déduction faite le cas échéant des sommes déjà facturées et/ou payées.
- Les sommes dues par le client à titre d’indemnisation sont mentionnées comme telles sur la facture.

• 8.3 PAR l’INSTITUT DE FORMATION
 – L’institut de formation se réserve le droit d’annuler ou de reporter une session de formation si le nombre minimal de participants n’est pas atteint. 
 - En cas d’annulation par l’institutde formation, les sommes versées sont remboursées au client. Les éventuelles réservations de transport, de parking, d’hébergement, de restauration faites par le stagiaire ne sauraient être remboursées par l’institut de formation.
 - En cas de report, l’institut de formation propose de nouvelles dates : si le client les accepte, les sommes déjà versées sont imputées sur le prix de la nouvelle session de stage; si le client les refuse, ces sommes lui sont remboursées.

I- Droit à I'image

Les participants autorisent I'école du Massage à utiliser à titre gracieux leur image (photo ou vidéo) dans le cadre de sa communication, sur tout support, pour une durée de 99 ans.

Les images susmentionnées sont susceptibles d'être reproduites sur les sites web du centre de formation et les supports des réseaux sociaux qui lui sont associées ainsi qu'à exploiter ces clichés en partie ou en totalité à des fins d'enseignement, de recherche ou d'exploitation commerciale.

Le bénéficiaire s'interdit expressément de procéder à une exploitation des photographies susceptibles de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation, ni d'utliser les photographies de la présente, dans tout support caractère pornographique, raciste, xénophobe ou toute autre exploitation préjudiciable.

Toute interdiction devra faire l'objet d'une lettre datée, signée et remise avant le début de la formation.         


Ii- CHACUN A DROIT AU RESPECT DE SON IMAGE

Conformément à l'article 9 du code civil relatif au droit à l'image, il est rappelé que les photos et vidéos prises lors de 

 TOUTES LES FORMATIONS DISPENSÉES PAR L'INSTITUT DE FORMATION ZEN ET BELLE 

 doivent obtenir le consentement de l'institut de formation ZEN ET BELLE pour être diffusées. 

Les prises de vues (photos,  vidéos, renseignements), ne peuvent donc pas être publiées via Internet sur les 
 réseaux sociaux notamment (facebook, Whats app...)